Éditeur du site
Le site emansy.fr et l'application app.emansy.fr sont édités par :
- Éditeur : ⟦NOM — ex. Xavier Delacour⟧
- Forme juridique : entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Adresse : ⟦ADRESSE⟧
- SIRET : ⟦SIRET⟧
- TVA : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
- Directeur de la publication : ⟦NOM⟧
- Contact : contact@emansy.fr
Hébergement
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Propriété intellectuelle
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Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le cas échéant, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur seront précisées ⟦À COMPLÉTER LORS DE L'IMMATRICULATION⟧.